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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
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Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut
Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly
Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges
Réponse du Ministère délégué au tourisme
Pertinence
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Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils
Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc
Aménagements de l'autoroute A 10
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat
Redevance sur les lignes à grande vitesse
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 12588 posée par M. Philippe Madrelle
Compensation financière pour les communes traversées par la LGV
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1097S posée par M. Michel Boutant
Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai
Liaison TGV entre Brive et Lille
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1126S posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Indemnisation des communes traversées par la LGV Bordeaux-Toulouse-Espagne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1549S posée par M. Georges Labazée
Annonce du gel des projets de ligne à grande vitesse
Réponse du Ministère chargé des transports
Pertinence