Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 30798 posée par M. René Trégouët

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

01/02/2001
Pertinence
Question n° 31105 posée par M. Louis Souvet

Projet de TGV Rhin-Rhône

Réponse du ministère : Équipement

08/02/2001
Pertinence
Question n° 37118 posée par M. Emmanuel Hamel

Mobilisation de crédits publics pour les développements d'infrastructures ferroviaires

Réponse du ministère : Équipement

06/12/2001
Pertinence
Question n° 01331 posée par M. Pierre Laffitte

Développement des Alpes-Maritimes

Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

25/07/2002
Pertinence
Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly

Réparation de nuisances dues au TGV

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

20/10/2005
Pertinence
Question n° 0628G posée par M. Jean-François Humbert

Financement du TGV Rhin-Rhône

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

10/02/2006
Pertinence
Question n° 24361 posée par M. Jean-François Humbert

Applicabilité des frais de garderie aux indemnités encaissées pour l'expropriation d'une forêt

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/09/2006
Pertinence
Question n° 25239 posée par M. Yves Krattinger

Modalités d'application des frais de garderie et d'administration des bois soumis au régime forestier

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/11/2006
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence