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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
44 questions
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Question n° 0383S posée par M. Daniel Laurent
Taxe spéciale d'équipement grand projet ferroviaire sud-ouest
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement
Pertinence
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Question n° 02578 posée par Mme Monique Lubin
Rétablissement de la ligne « Palombe bleue »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02284 posée par M. Éric Kerrouche
Rétablissement de la « Palombe bleue »
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 25362 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 24155 posée par M. Bruno Belin
Nuisances sonores provoquées par la ligne à grande vitesse sud Europe Atlantique
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1718S posée par Mme Nathalie Delattre
Baisse de l'offre de transport ferroviaire à destination du Sud-Ouest
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1627S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ
Évaluation des nuisances sonores des transports ferroviaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0996S posée par M. Roland Courteau
Ligne à grande vitesse Perpignan-Montpellier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10956 posée par Mme Françoise Gatel
Nuisances sonores de la ligne à grande vitesse Paris-Rennes
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08707 posée par M. Dominique de Legge
Rapport au Parlement
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence