Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

48 questions

Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

17/03/2005
Pertinence
Question n° 0823S posée par M. Bernard Dussaut

Programmation ferroviaire dans le grand Sud-Ouest

Réponse du Ministère délégué au tourisme

06/10/2005
Pertinence
Question n° 1215S posée par M. Georges Mouly

Projet de création d'une ligne à grande vitesse entre Poitiers et Limoges

Réponse du Ministère délégué au tourisme

04/01/2007
Pertinence
Question n° 0106S posée par Mme Marie-France Beaufils

Lutte contre les nuisances sonores sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

15/11/2007
Pertinence
Question n° 0478S posée par M. Dominique Leclerc

Aménagements de l'autoroute A 10

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

12/03/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. André Dulait

Redevance pérenne sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat

Redevance sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12588 posée par M. Philippe Madrelle

Compensation financière pour les communes traversées par la LGV

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 1097S posée par M. Michel Boutant

Avenir du tunnel routier de la ville d'Angoulême

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

18/11/2010
Pertinence