Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 00034 posée par M. Jean Louis Masson

Temps de parcours par TGV entre Paris et Metz

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson

Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 05652 posée par M. Guy Fischer

Localisation de la future plateforme multimodale autoroute ferroviaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 11792 posée par M. André Dulait

Redevance pérenne sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/01/2010
Pertinence
Question n° 12167 posée par M. Xavier Pintat

Redevance sur les lignes à grande vitesse

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12588 posée par M. Philippe Madrelle

Compensation financière pour les communes traversées par la LGV

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

18/03/2010
Pertinence
Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

28/10/2010
Pertinence