Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarifs pour le TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0267S posée par M. Christian Cambon

    Interconnexion des TGV sur la ligne Massy-Valenton

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09334 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réalisation de la deuxième phase de la branche Est du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15695 posée par M. Roland Courteau

    Calendrier de réalisation du maillon manquant de LGV Perpignan-Montpellier

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1246S posée par M. Claude Jeannerot

    Inquiétudes concernant la pérennité des TGV Paris-Lausanne via Pontarlier et Frasne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

    Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau

    État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Forte