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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
42 questions
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Question n° 16636 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences pour les riverains de la construction du TGV Angoulême Bordeaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 19864 posée par M. Gérard Bailly
Réparation de nuisances dues au TGV
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20096 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de la desserte des gares par le TGV-Est
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 20374 posée par M. Jean Louis Masson
Desserte directe par le TGV-Est des gares de Commercy et de Toul
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 22374 posée par M. Yves Krattinger
DPU et ouvrage d'utilité publique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 24043 posée par M. Gérard Bailly
Réparation de nuisances dues au TGV
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 00260 posée par M. Jean Louis Masson
Mise en place du TGV-Est et trains alternatifs
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00850 posée par M. Jean Louis Masson
Amélioration de la liaison ferroviaire Baudrecourt-Sarrebruck-Francfort
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 00852 posée par M. Jean Louis Masson
Tarifs pour le TGV-Est
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 01760 posée par M. Jean Louis Masson
Soutien au lancement des travaux de la gare TGV de Vandières
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence