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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0368S posée par M. Martial Bourquin
Réouverture de la ligne ferroviaire Belfort-Delle
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly
Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain
Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0114S posée par M. Gérard Bailly
Dessertes ferroviaires du Jura
Réponse du Ministère du redressement productif
Pertinence
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Question n° 0511S posée par M. Jean-François Humbert
Devenir de la ligne à grande vitesse Rhin-Rhône
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence