Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 18699 posée par Mme Odette Herviaux

    Réduction des crédits envisagés pour la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18719 posée par M. Yves Krattinger

    Subventions aux pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 18788 posée par Mme Françoise Férat

    Situation du réseau national des PEP

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18790 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Situation des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18845 posée par M. Roger Besse

    Subventions aux associations des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18855 posée par M. Thierry Foucaud

    Subventions à la fédération des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18882 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Maintien des emplois dans les associations départementales des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18923 posée par M. Michel Sergent

    Difficultés du réseau associatif des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18951 posée par M. André Vantomme

    Baisse de la subvention à la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18973 posée par M. Michel Doublet

    Situation de la Fédération générale des pupilles de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible