Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

92 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

91 questions

  1. Question n° 18260 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Tarification du matériel lié au handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04262 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Future réforme du reste à charge zéro en matière de soins optiques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

    Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

    Accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sous-équipement en audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24931 posée par M. Cédric Perrin

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24951 posée par M. Michel Raison

    Remboursement des traitements contre l'arthrose

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24190 posée par M. Philippe Mouiller

    Amélioration de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 24040 posée par M. Daniel Chasseing

    Équipement médical des diabétiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23913 posée par M. Alain Milon

    Amélioration de l'accès aux soins des patients nécessitant une audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible