Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 02531 posée par M. Dominique Théophile

    Renforcement de la lutte contre les violences faites aux femmes en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03802 posée par M. Antoine Karam

    Suppression de l'allocation logement pour le financement de travaux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05235 posée par M. Dominique Théophile

    Réduction des effectifs en cabinets ministériels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  4. Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05237 posée par M. Dominique Théophile

    Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05843 posée par M. Dominique Théophile

    Appels à candidatures « wifi pour tous » en outre-mer

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07155 posée par M. Frédéric Marchand

    Mise en oeuvre d'un service national environnemental

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 07162 posée par M. Michel Amiel

    Proches aidants et jours de repos

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08562 posée par M. Frédéric Marchand

    Réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08643 posée par M. Richard Yung

    Insertion professionnelle des personnes autistes atteintes du syndrome Asperger

    Réponse du Ministère des armées

    Pertinence Faible