Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0949G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Sécurité

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0967G posée par M. Jérôme Durain

Attaques contre le vivre-ensemble

Réponse du Premier ministre

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0984G posée par M. Daniel Gremillet

Situation des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0989G posée par M. Marc Laménie

Grève à la SNCF

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1058G posée par Mme Sophie Primas

Malaise des agriculteurs

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 1145G posée par Mme Cécile Cukierman

Conditions d'engagement du débat parlementaire sur les projets de lois relatifs aux retraites

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé, chargé des retraites

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1148G posée par M. Michel Vaspart

Réforme des retraites

Réponse du Premier ministre

30/01/2020
Pertinence
Question n° 1163G posée par M. Philippe Mouiller

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1177G posée par M. Philippe Bas

Lutte contre les communautarismes

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence