Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

113 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

112 questions

  1. Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

    Usage des cartouches de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1418G posée par Mme Muriel Cabaret

    Politique du Gouvernement en matière d'égalité homme-femme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Protection des données de santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1428G posée par M. Pierre Cuypers

    Avenir de la filière sucre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1400G posée par M. Hervé Marseille

    Rôle du Parlement dans l'action gouvernementale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1403G posée par Mme Éliane Assassi

    Devenir de la réforme des retraites

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1404G posée par M. Patrick Kanner

    Politique générale

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1405G posée par M. Alain Fouché

    Situation de la justice en France

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

    Lutte contre l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1408G posée par M. Claude Raynal

    Politique sociale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Faible