Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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466 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

466 questions

  1. Question n° 1431G posée par Mme Christine Prunaud

    Gratuité des masques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1432G posée par M. André Vallini

    Situation des Ouïghours

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1433G posée par M. Dany Wattebled

    Fiscalité des Gafam et politique fiscale intra-européenne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1436G posée par M. André Gattolin

    Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

    Règles sanitaires dans les aéroports

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1438G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Loi de programmation pluriannuelle pour la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

    Usage des cartouches de protoxyde d'azote

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1415G posée par Mme Françoise Cartron

    Contrats de développement écologique

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty

    Aménagement et attractivité des territoires

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1417G posée par Mme Esther Benbassa

    Mise en oeuvre des propositions de la convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible