Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

    Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 16659 posée par M. Dominique Théophile

    Difficultés du secteur de l'événementiel et de la communication en Guadeloupe

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16018 posée par M. Dominique Théophile

    Prolongation du crédit d'impôt pour investissement productif outre-mer

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15299 posée par M. Dominique Théophile

    Déblocage exceptionnel de l'épargne salariale et retraite dans le contexte de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14530 posée par M. Dominique Théophile

    Avenir des agences des cinquante pas géométriques de Guadeloupe et de Martinique

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

    Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Forte

  7. Question n° 13427 posée par M. Dominique Théophile

    Modalités d'attribution des financements du programme « hôpital numérique ouvert sur son environnement »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1019S posée par M. Dominique Théophile

    Freins au développement de l'agroforesterie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  9. Question n° 0937S posée par M. Dominique Théophile

    Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0908G posée par M. Dominique Théophile

    Situation du centre hospitalier universitaire de Guadeloupe

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte