Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 17165 posée par M. Pierre Lagourgue

    Mise en oeuvre de l'extension de l'allocation parentale d'éducation et de l'allocation pour jeune enfant dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17166 posée par M. Pierre Lagourgue

    Montant de l'allocation de parent isolé dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17064 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension du champ de réescompte au secteur des transports aériens dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16904 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension du prêt à taux zéro dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16452 posée par M. Pierre Lagourgue

    Départements d'outre-mer : préretraite dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15643 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension du chèque-service dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15252 posée par M. Pierre Lagourgue

    Versement de la créance due, pour les années 1994 et 1995, à la caisse d'allocations familiales de la Réunion au titre de l'aide parentale d'éducation

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14755 posée par M. Pierre Lagourgue

    Lutte contre l'illettrisme et l'échec scolaire à la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12952 posée par M. Pierre Lagourgue

    Non-versement, à la Réunion, de la créance due au titre de l'aide parentale d'éducation (APE)

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12960 posée par M. Pierre Lagourgue

    Stages des ressortissants de l'outre-mer au titre de la formation professionnelle des adultes

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible