Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 00144 posée par M. Pierre Lagourgue

Electrification rurale de la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00145 posée par M. Pierre Lagourgue

SAFER de la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 03738 posée par M. Pierre Lagourgue

Département de la Réunion : statut des vaccinateurs

Réponse du ministère : Intérieur

25/11/1993
Pertinence
Question n° 05049 posée par M. Pierre Lagourgue

Application dans les départements d'outre-mer de certaines dispositions de législation rurale

Réponse du ministère : Agriculture

03/03/1994
Pertinence
Question n° 06710 posée par M. Pierre Lagourgue

Régime de préretraite agricole dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Agriculture

16/06/1994
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance des crédits affectés aux prêts fonciers bonifiés à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1994
Pertinence
Question n° 09366 posée par M. Pierre Lagourgue

Empoisonnements par absorption de produits oligo-phosphorés à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

12/01/1995
Pertinence
Question n° 11844 posée par M. Pierre Lagourgue

Aide communautaire à la production des plantes à parfum de la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1995
Pertinence
Question n° 01155 posée par M. Pierre Lagourgue

Soutien de la filière géranium à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1997
Pertinence