Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 23483 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension aux départements d'outre-mer des mesures fiscales concernant les économies d'énergie

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 23607 posée par M. Pierre Lagourgue

    Création d'emplois dans le système éducatif réunionnais

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 23882 posée par M. Pierre Lagourgue

    Conséquences, pour le département de la Réunion, de la suppression du recrutement national dans les Postes et Télécommunications

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24283 posée par M. Pierre Lagourgue

    Tarifs téléphoniques applicables à la Réunion

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 24286 posée par M. Pierre Lagourgue

    Document statistique sur le parc immobilier des établissements d'enseignement : absence de l'académie de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 00019 posée par M. Pierre Lagourgue

    Exploitation du satellite Telecom 2 à la Réunion

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  7. Question n° 00138 posée par M. Pierre Lagourgue

    Besoins de logements à la Réunion

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00139 posée par M. Pierre Lagourgue

    Baisse des emprunts consentis aux collectivités locales réunionnaises

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 00140 posée par M. Pierre Lagourgue

    Retard dans le versement des subventions dues au département et à la région de la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00141 posée par M. Pierre Lagourgue

    Avancement des études concernant l'autoroute réunionnaise

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très forte