Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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184 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

162 questions

  1. Question n° 1769G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Situation de la compagnie aérienne Air Austral

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Forte

  2. Question n° 1165G posée par M. Philippe Pemezec

    Communication du Président de la République

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02330 posée par M. Pierre Lagourgue

    Etude sur la structure des prix des produits pétroliers à la Réunion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 02331 posée par M. Pierre Lagourgue

    Adaptation du dispositif de garantie décennale aux départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02312 posée par M. Pierre Lagourgue

    Difficultés de mise en oeuvre du prêt à taux zéro à la Réunion

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02182 posée par M. Pierre Lagourgue

    Inscription des bacheliers originaires d'outre-mer dans les universités de métropole

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02183 posée par M. Pierre Lagourgue

    Création de postes pour l'accompagnement des élèves handicapés en milieu scolaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02187 posée par M. Pierre Lagourgue

    Effectifs de police à la Réunion

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Forte

  9. Question n° 02188 posée par M. Pierre Lagourgue

    Affectation des enseignants issus de l'IUFM de la Réunion

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 02189 posée par M. Pierre Lagourgue

    Extension du régime des catastrophes naturelles à l'action des vents cycloniques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Forte