Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 00750 posée par M. Claude Prouvoyeur

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01580 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Scolarité: connaissance de l'Europe

Réponse du ministère : Éducation

19/06/1986
Pertinence
Question n° 08198 posée par M. Louis Souvet

Enseignement scolaire des langues

Réponse du ministère : Éducation

22/10/1987
Pertinence
Question n° 02319 posée par M. Daniel Percheron

Niveau linguistique des collégiens du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Éducation

17/11/1988
Pertinence
Question n° 13928 posée par M. Hubert Durand-Chastel

Reconnaissance de l'enseignement du français comme seconde langue obligatoire au Salvador

Réponse du ministère : Affaires étrangères

21/02/1991
Pertinence
Question n° 15582 posée par M. Guy Penne

Enseignement simultané de deux langues dans le secondaire

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1991
Pertinence
Question n° 16790 posée par M. Adrien Gouteyron

Enseignement de deux langues dès la 6e

Réponse du ministère : Éducation

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17067 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement de l'enseignement simultané de deux langues vivantes dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1991
Pertinence
Question n° 17125 posée par M. Jacques Golliet

Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence
Question n° 17129 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Enseignement simultané de deux langues dès la sixième

Réponse du ministère : Éducation

05/09/1991
Pertinence