Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

61 questions

  1. Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy

    Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19363 posée par M. Louis Souvet

    Baccalauréat et langues des pays d'Europe centrale et orientale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19824 posée par M. Emmanuel Hamel

    Apprentissage des langues étrangères dans le diplôme donnant accès aux métiers de service

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09151 posée par M. Philippe Marini

    Non-inscription du tchèque dans la liste des langues étrangères acceptées au BTS de commerce international

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09222 posée par M. Edouard Le Jeune

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09455 posée par M. Jean Pourchet

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09458 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09559 posée par M. Bernard Joly

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09560 posée par M. Jean Madelain

    Reconnaissance de la langue des signes française comme option de langue au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09637 posée par M. Rémi Herment

    Reconnaissance de la langue des signes au baccalauréat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible