Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

77 questions

Question n° 02680 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/09/1986
Pertinence
Question n° 06509 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

11/06/1987
Pertinence
Question n° 14170 posée par M. Pierre Schiele

Enseignement de l'allemand en Alsace et en Moselle

Réponse du ministère : Éducation

14/03/1991
Pertinence
Question n° 14359 posée par M. Henri Goetschy

Formation des maîtres dans les académies de Strasbourg et Nancy-Metz

Réponse du ministère : Éducation

21/03/1991
Pertinence
Question n° 14739 posée par M. Hubert Haenel

Enseignement de l'allemand, langue régionale de France

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1991
Pertinence
Question n° 18080 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/10/1991
Pertinence
Question n° 20569 posée par M. Edouard Le Jeune

Enseignement de la langue bretonne

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1992
Pertinence
Question n° 00582 posée par M. Henri Goetschy

Epreuve facultative de langue régionale au concours externe des IRA

Réponse du ministère : Premier ministre

06/05/1993
Pertinence
Question n° 04357 posée par M. Philippe Madrelle

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04439 posée par M. Bernard Dussaut

Enseignement de l'occitan

Réponse du ministère : Éducation

13/01/1994
Pertinence