Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
9 questions
-
Question n° 0720S posée par M. Robert Laufoaulu
Fonds marins de la zone économique exclusive de Wallis-et-Futuna
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0644S posée par M. Robert Laufoaulu
Enjeux maritimes et développement de l'économie maritime à Wallis et Futuna
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 0645S posée par M. Robert Laufoaulu
Projet de service militaire adapté de Futuna
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1429S posée par M. Robert Laufoaulu
Statut de la fonction publique territoriale de Wallis et Futuna
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1362S posée par M. Robert Laufoaulu
Situation du service des douanes de Wallis et Futuna
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1208S posée par M. Robert Laufoaulu
Service bancaire à Wallis et Futuna
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 1030S posée par M. Robert Laufoaulu
Frais de fonctionnement de la prison de Mata-Utu
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence
-
Question n° 1031S posée par M. Robert Laufoaulu
Situation du lycée agricole de Wallis et Futuna
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0965S posée par M. Robert Laufoaulu
Difficultés rencontrées par Wallis et Futuna dans ses relations avec la délégation de la Commission européenne pour le Pacifique
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Pertinence