Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

88 questions

Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 19094 posée par M. Jean Louis Masson

Frais de scolarité des étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/08/2005
Pertinence
Question n° 21193 posée par M. Roger Karoutchi

Réforme du système boursier français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/01/2006
Pertinence
Question n° 0004S posée par M. Bernard Murat

Réglementation sur la défense incendie

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

28/06/2007
Pertinence
Question n° 0007S posée par M. Bernard Piras

Taux d'encadrement pour l'accueil périscolaire

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0015S posée par M. Yves Pozzo di Borgo

Problèmes de sécurité et d'entretien du Champ de Mars

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

19/07/2007
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Francis Grignon

Collectivités territoriales et distribution d'énergie

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

20/09/2007
Pertinence
Question n° 0041S posée par M. André Boyer

Conditions d'exercice de la compétence voirie par les collectivités territoriales

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

20/09/2007
Pertinence
Question n° 0088S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Réglementation de la pêche de loisir

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence
Question n° 0092S posée par M. Gérard César

Financement des aires d'accueil des gens du voyage par les communautés de communes

Réponse du Porte-parole du Gouvernement

01/11/2007
Pertinence