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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
88 questions
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Question n° 1752S posée par M. Michel Savin
Organisation des Global Games en France
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 0650G posée par Mme Claudine Thomas
Niches fiscales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0502G posée par M. Pierre Frogier
Situation en Nouvelle-calédonie
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0656G posée par M. Philippe Bas
Révision constitutionnelle et mesures de sécurité
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0209S posée par M. Jean Boyer
Prolongement de la ligne du TGV de Paris à Saint-Étienne jusqu'à Firminy
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 1589S posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes sur l'avenir des instituts universitaires de technologie
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 21706 posée par Mme Patricia Schillinger
Formation des étudiants orthophonistes
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 1513S posée par M. Richard Yung
Suspension des concours d'agrégation et CAPES de chinois
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1483S posée par Mme Laurence Cohen
Réforme de la formation initiale des orthophonistes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 1493S posée par Mme Muguette Dini
Revenus pris en compte pour déterminer le droit à bourse d'un étudiant
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence