Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 1086S posée par M. Alain Fouché

    Avenir des contrats aidés

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1025S posée par M. Martial Bourquin

    Financement des emplois aidés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0524G posée par M. Christian Demuynck

    Chiffres de l'emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0990S posée par M. Ronan Kerdraon

    Avenir des missions locales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0504G posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation de l'emploi et chiffres du chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 0489G posée par M. Jean-Claude Carle

    Apprentissage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0836S posée par M. Nicolas About

    Évolution de l'allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0773S posée par M. Martial Bourquin

    Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0706S posée par M. Robert Navarro

    Situation des personnels de Pôle emploi

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0283G posée par M. Alain Fouché

    Nouvelle convention d'assurance-chômage

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Forte