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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
37 questions
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Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy
Date de l'implantation de l'IUT en Guyane
Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur
Pertinence
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Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel
Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01746 posée par M. Jean Faure
Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02735 posée par M. Georges Gruillot
Développement des instituts universitaires de technologie dans les villes moyennes
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont
Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07574 posée par M. Jean Arthuis
Enlèvements internationaux d'enfants
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 07727 posée par M. Emmanuel Hamel
Réorganisation de la gendarmerie dans le département du Rhône
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 01144 posée par M. Kléber Malécot
Délocalisation de l'école des transmissions de Montargis (Loiret)
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 03101 posée par M. Jean Arthuis
Manque de moyens des tribunaux de commerce
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
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Question n° 18219 posée par M. Philippe Darniche
Situation des agents contractuels du développement dans les collectivités territoriales
Réponse du ministère : Fonction publique
Pertinence