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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 08443 posée par M. Raymond Tarcy

   Date de l'implantation de l'IUT en Guyane

   Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

   05/11/1987

   Pertinence

2. Question n° 01246 posée par M. Hubert Haenel

   Réception en zone de montagne des émissions de radiodiffusion et de télévision

   Réponse du ministère : Culture

   25/08/1988

   Pertinence

3. Question n° 01746 posée par M. Jean Faure

   Amélioration en zone de montagne de la réception radiophonique et télévisuelle

   Réponse du ministère : Culture

   29/09/1988

   Pertinence

4. Question n° 02735 posée par M. Georges Gruillot

   Développement des instituts universitaires de technologie dans les villes moyennes

   Réponse du ministère : Éducation

   15/12/1988

   Pertinence

5. Question n° 06860 posée par M. Jacques Chaumont

   Réorganisation de l'Ile-de-France et concertation avec les élus de la Sarthe

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   09/11/1989

   Pertinence

6. Question n° 07574 posée par M. Jean Arthuis

   Enlèvements internationaux d'enfants

   Réponse du ministère : Affaires étrangères

   14/12/1989

   Pertinence

7. Question n° 07727 posée par M. Emmanuel Hamel

   Réorganisation de la gendarmerie dans le département du Rhône

   Réponse du ministère : Défense

   28/12/1989

   Pertinence

8. Question n° 01144 posée par M. Kléber Malécot

   Délocalisation de l'école des transmissions de Montargis (Loiret)

   Réponse du ministère : Défense

   20/05/1993

   Pertinence

9. Question n° 03101 posée par M. Jean Arthuis

   Manque de moyens des tribunaux de commerce

   Réponse du ministère : Justice

   14/10/1993

   Pertinence

10. Question n° 18219 posée par M. Philippe Darniche

    Situation des agents contractuels du développement dans les collectivités territoriales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    17/10/1996

    Pertinence