Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 24498 posée par M. Antoine Lefèvre

    Situation des centres d'action médico-sociale précoce

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23133 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avis du comité économique des produits de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21333 posée par M. Antoine Lefèvre

    Coordination des différents régimes d'assurance invalidité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20593 posée par M. Antoine Lefèvre

    Régime social des indépendants

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Extension des déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10135 posée par M. Antoine Lefèvre

    Recrudescence de la gale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retards de paiement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08733 posée par M. Antoine Lefèvre

    Avenir des pharmacies

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 07084 posée par M. Antoine Lefèvre

    Indemnités journalières de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible