Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 07908 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Liban: mission de la force d'interposition

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09271 posée par M. Albert Voilquin

    Liban: maintien de la prépondérance culturelle française

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13308 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Possibilité d'une médiation pour mettre un terme aux combats du Liban et ouvrir un dialogue entre les différentes sensibilités libanaises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21712 posée par M. Francis Palmero

    Retrait du contingent français du Liban

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23691 posée par M. Albert Voilquin

    Situation des chrétiens libanais

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0328G posée par M. Pierre Lacour

    Action de la France en faveur des otages du Liban

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0014G posée par M. Charles Lederman

    Otages français du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03325 posée par M. Louis De Catuelan

    Livraison d'armes à un pays du Moyen-Orient

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08744 posée par M. Roland Courteau

    Libération des otages français du Liban

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible