Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

319 questions

  1. Question n° 24657 posée par M. André Trillard

    État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 24700 posée par M. André Trillard

    Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 24326 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  4. Question n° 24118 posée par M. André Trillard

    Demandes de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 23946 posée par M. André Trillard

    Situation financière des radios associatives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  6. Question n° 23947 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des agriculteurs vis-à-vis du dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  7. Question n° 23948 posée par M. André Trillard

    Pensions des veuves de la marine marchande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 23949 posée par M. André Trillard

    Pensions des veuves de la marine marchande

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 23569 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  10. Question n° 23570 posée par M. André Trillard

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte