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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 10412 posée par Mme Gisèle Gautier
Danger des algues vertes en Vendée
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier
Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty
Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 26501 posée par M. Michel Chauty
Protection des côtes françaises
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 21446 posée par M. Michel Chauty
Protection des côtes françaises
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 26017 posée par M. André Morice
Mise en valeur des régions de l'Ouest
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence