Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23947 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des agriculteurs vis-à-vis du dispositif des mesures agro-environnementales et climatiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  2. Question n° 23570 posée par M. André Trillard

    Projet d'arrêté relatif à l'utilisation des produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20903 posée par M. André Trillard

    Réglementation relative aux enseignes lumineuses

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20098 posée par M. André Trillard

    Prolifération de la jussie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19650 posée par M. André Trillard

    Problèmes posés par les cartographies des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  6. Question n° 04019 posée par M. André Trillard

    Écotaxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 03174 posée par M. André Trillard

    Création d'une agence de la biodiversité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Forte

  8. Question n° 20069 posée par M. André Trillard

    Mise en oeuvre des dispositions relatives à la publicité extérieure dans le cadre de la loi dite « Grenelle II »

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  9. Question n° 18857 posée par M. André Trillard

    Gestion des déchets d'éléments d'ameublement

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  10. Question n° 17892 posée par M. André Trillard

    Police de l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très forte