Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 21334 posée par Mme Michelle Meunier

Insuffisance des financements de l'État au GIPED

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

08/12/2011
Pertinence
Question n° 32982 posée par M. Josselin de Rohan

Prise en charge des enfants dysphasiques et dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 32597 posée par M. Henri Le Breton

Enfants souffrant de dyslexie et dysphasie

Réponse du ministère : Éducation

19/04/2001
Pertinence
Question n° 31161 posée par M. André Vézinhet

Troubles d'apprentissage du langage oral et écrit des enfants scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence
Question n° 29982 posée par M. Marcel Vidal

Projet de loi concernant les enfants dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

21/12/2000
Pertinence
Question n° 28646 posée par M. Jean-François Picheral

Détection de la dyslexie chez les enfants

Réponse du ministère : Éducation

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28298 posée par M. Emmanuel Hamel

Rencontres nationales sur les troubles du langage oral et écrit

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28305 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures en faveur des élèves rencontrant des difficultés dans l'apprentissage du langage oral et écrit

Réponse du ministère : Éducation

12/10/2000
Pertinence
Question n° 28103 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge des enfants en difficulté

Réponse du ministère : Éducation

05/10/2000
Pertinence
Question n° 28121 posée par M. Jacques Legendre

Prise en charge des enfants atteints de troubles du langage

Réponse du ministère : Éducation

05/10/2000
Pertinence