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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 02851 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Servitude de marchepied

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   29/09/2022

   Pertinence

2. Question n° 21827 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Dispositions du mécanisme d'ajustement aux frontières concernant l'aluminium

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   01/04/2021

   Pertinence

3. Question n° 18064 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Éligibilité des établissements de travaux agricoles aux dispositifs d'aide relatifs aux bonnes pratiques phytosanitaires

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/10/2020

   Pertinence

4. Question n° 17193 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Fonds d'investissement pour accompagner les agriculteurs dans la mise en place des zones de non-traitement

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/07/2020

   Pertinence

5. Question n° 15588 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Inquiétudes liées aux éoliennes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   23/04/2020

   Pertinence

6. Question n° 03508 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Route nationale 171 en Loire-Atlantique et contournement de la commune de Blain

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   01/03/2018

   Pertinence

7. Question n° 21442 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Suppression du point vert sur les emballages

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   21/04/2016

   Pertinence

8. Question n° 20477 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Anomalies dans la cartographie des cours d'eau en cours d'élaboration dans les forêts

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   10/03/2016

   Pertinence

9. Question n° 16765 posée par M. Yannick Vaugrenard

   Lutte conte le baccharis halimifolia ou séneçon en arbre

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   11/06/2015

   Pertinence

10. Question n° 13423 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Indemnisation des riverains des aéroports relevant de la taxe sur les nuisances sonores aériennes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    23/10/2014

    Pertinence