Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 21041 posée par Mme Laurence Garnier

    Manque de places au sein des instituts médico-éducatifs de la Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13414 posée par M. Christophe Priou

    Développement de cancers infantiles sur le territoire de Sainte-Pazanne en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 13443 posée par Mme Michelle Meunier

    Poursuite des recherches sur les cancers pédiatriques dans le secteur de Sainte-Pazanne en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 13327 posée par M. Joël Guerriau

    Cancers infantiles sur le secteur de Sainte-Pazanne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03739 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Financement des centres d'action médico-sociale précoce et des centres médico psycho-pédagogique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 03379 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Besoins de compensation du handicap pour les enfants atteints de troubles des apprentissages

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20339 posée par Mme Michelle Meunier

    Nocivité de certaines substances contenues dans les produits cosmétiques pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09010 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08180 posée par M. André Trillard

    Pensions de réversion des veuves de fonctionnaires civils, dans le cas d'enfants naturels

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06941 posée par M. André Trillard

    Financement des espaces de rencontres

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne