Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 17640 posée par M. André Trillard

    Réduction des postes d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09377 posée par Mme Gisèle Gautier

    Application de la carte scolaire dans les établissements privés de Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22828 posée par M. André Trillard

    Situation de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27776 posée par M. Emmanuel Hamel

    Information des professionnels de l'enseignement sur les troubles du langage oral et écrit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22989 posée par M. Luc Dejoie

    Professeurs de sciences économiques et sociales

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10612 posée par M. Luc Dejoie

    Situation des personnels de l'enseignement privé sous contrat

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03210 posée par M. Guy Lemaire

    Intégration des admis sur les listes complémentaires aux CAPES - CAPET

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18967 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Revalorisation de la fonction des conseillers et conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08690 posée par M. Michel Chauty

    Situation sociale des directeurs d'école privée

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08623 posée par M. Bernard Legrand

    Situation sociale des directeurs d'écoles privées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible