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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
20 questions
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Question n° 13726 posée par M. François Autain
Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard
Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02380 posée par M. Philippe Marini
Extension du champ d'action du Conservatoire du littoral
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 00374 posée par M. Luc Dejoie
Commissaires-enquêteurs
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 17335 posée par M. Jacques Oudin
Procédure de création de contrats de baie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 13798 posée par M. Jacques Oudin
Procédure de création de contrats de baie
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 10254 posée par M. André Delelis
Lutte contre le bruit : pouvoirs des élus locaux
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06423 posée par M. Bernard Legrand
Conséquences de la modification de la liste des gibiers à chasser
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04083 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 09283 posée par M. Paul Guillard
Construction d'une saline en Alsace: conséquences
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence