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Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 13726 posée par M. François Autain

   Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

   Réponse du ministère : Environnement

   08/02/1996

   Pertinence

2. Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

   Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

   Réponse du ministère : Environnement

   21/12/1995

   Pertinence

3. Question n° 02380 posée par M. Philippe Marini

   Extension du champ d'action du Conservatoire du littoral

   Réponse du ministère : Environnement

   05/08/1993

   Pertinence

4. Question n° 00374 posée par M. Luc Dejoie

   Commissaires-enquêteurs

   Réponse du ministère : Environnement

   29/04/1993

   Pertinence

5. Question n° 17335 posée par M. Jacques Oudin

   Procédure de création de contrats de baie

   Réponse du ministère : Environnement

   19/09/1991

   Pertinence

6. Question n° 13798 posée par M. Jacques Oudin

   Procédure de création de contrats de baie

   Réponse du ministère : Environnement

   14/02/1991

   Pertinence

7. Question n° 10254 posée par M. André Delelis

   Lutte contre le bruit : pouvoirs des élus locaux

   Réponse du ministère : Environnement

   07/06/1990

   Pertinence

8. Question n° 06423 posée par M. Bernard Legrand

   Conséquences de la modification de la liste des gibiers à chasser

   Réponse du ministère : Environnement

   28/09/1989

   Pertinence

9. Question n° 04083 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

   Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages

   Réponse du ministère : Environnement

   23/03/1989

   Pertinence

10. Question n° 09283 posée par M. Paul Guillard

    Construction d'une saline en Alsace: conséquences

    Réponse du ministère : Environnement

    04/12/1982

    Pertinence