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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand
Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 12815 posée par M. François Autain
Taux de TVA applicable aux installations sportives
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 37207 posée par Mme Monique Papon
Suppression du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00078 posée par M. André Trillard
Situation de l'école privée en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03334 posée par Mme Monique Papon
Formation aux premiers secours pendant le cursus scolaire
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05793 posée par Mme Gisèle Gautier
Statut des assistants d'éducation pour la rentrée scolaire 2003 en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06241 posée par M. Charles Gautier
Carrière des médecins de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 06809 posée par M. François Autain
ONISEP
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 07110 posée par Mme Gisèle Gautier
Devenir des centres d'information et d'orientation de Loire-Atlantique
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 08043 posée par Mme Monique Papon
Dépistage de la dyslexie et de la dysphasie
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence