Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand

    Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12815 posée par M. François Autain

    Taux de TVA applicable aux installations sportives

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 37207 posée par Mme Monique Papon

    Suppression du Fonds national pour le développement du sport

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00078 posée par M. André Trillard

    Situation de l'école privée en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03334 posée par Mme Monique Papon

    Formation aux premiers secours pendant le cursus scolaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05793 posée par Mme Gisèle Gautier

    Statut des assistants d'éducation pour la rentrée scolaire 2003 en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06241 posée par M. Charles Gautier

    Carrière des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 06809 posée par M. François Autain

    ONISEP

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 07110 posée par Mme Gisèle Gautier

    Devenir des centres d'information et d'orientation de Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  10. Question n° 08043 posée par Mme Monique Papon

    Dépistage de la dyslexie et de la dysphasie

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne