Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

116 questions

Question n° 02433 posée par M. Paul Guillard

Conditions de versement du complément de rémunération aux personnes handicapées

Réponse du ministère : Santé

22/03/1979
Pertinence
Question n° 30985 posée par M. Paul Guillard

Etablissements pour mineurs inadaptés de Loire-Atlantique: indemnité de sujétion spéciale

Réponse du ministère : Santé

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31877 posée par M. Paul Guillard

Maîtres contractuels de l'enseignement privé: revalorisation des indemnités journalières

Réponse du ministère : Santé

10/11/1979
Pertinence
Question n° 01828 posée par M. Paul Guillard

Centres de soins: tarifs

Réponse du ministère : Santé

05/02/1981
Pertinence
Question n° 03007 posée par M. Michel Chauty

Accès aux études médicales: sélection

Réponse du ministère : Santé

21/11/1981
Pertinence
Question n° 04946 posée par M. Bernard Legrand

Réforme hospitalière: consultation des médecins

Réponse du ministère : Santé

25/03/1982
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Bernard Legrand

Diététiciens: réglementation de la profession

Réponse du ministère : Santé

03/04/1982
Pertinence
Question n° 08136 posée par M. Bernard Legrand

Infirmiers et infirmières: indemnités kilométriques

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/10/1982
Pertinence
Question n° 08137 posée par M. Bernard Legrand

Phtisiologues agréés : situation

Réponse du ministère : Santé

09/10/1982
Pertinence
Question n° 10428 posée par M. Bernard Legrand

Statut des psychorééducateurs

Réponse du ministère : Santé

03/03/1983
Pertinence