Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

Question n° 18930 posée par M. Luc Dejoie

Communes: délivrance de justificatifs d'identité à de tierces personnes

Réponse du ministère : Justice

09/08/1984
Pertinence
Question n° 20533 posée par M. Luc Dejoie

Communes: délivrance de justificatifs d'identité à des tierces personnes

Réponse du ministère : Justice

22/11/1984
Pertinence
Question n° 21216 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Divorce: garde des enfants

Réponse du ministère : Justice

27/12/1984
Pertinence
Question n° 26551 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Enlèvement international d'enfants: application de la convention franco-marocaine

Réponse du ministère : Relations extérieures

31/10/1985
Pertinence
Question n° 01310 posée par M. Luc Dejoie

Garde conjointe des enfants de parents divorcés

Réponse du ministère : Justice

05/06/1986
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Suite du rapport du Conseil national des transports

Réponse du ministère : Équipement

06/05/1993
Pertinence
Question n° 28103 posée par M. Michel Doublet

Prise en charge des enfants en difficulté

Réponse du ministère : Éducation

05/10/2000
Pertinence
Question n° 31161 posée par M. André Vézinhet

Troubles d'apprentissage du langage oral et écrit des enfants scolarisés

Réponse du ministère : Éducation

15/02/2001
Pertinence
Question n° 32982 posée par M. Josselin de Rohan

Prise en charge des enfants dysphasiques et dyslexiques

Réponse du ministère : Éducation

10/05/2001
Pertinence
Question n° 08241 posée par M. André Trillard

Amélioration de la prise en charge de la dyslexie et de la dysphasie des enfants

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

03/07/2003
Pertinence