Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 24894 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération des poulpes

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21176 posée par Mme Laurence Garnier

    Qualification des moules sous-taille et conséquences pour les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10412 posée par Mme Gisèle Gautier

    Danger des algues vertes en Vendée

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18395 posée par M. André Trillard

    Affectation des maîtres nageurs sauveteurs des CRS à la sécurité des plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier

    Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

    Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 02380 posée par M. Philippe Marini

    Extension du champ d'action du Conservatoire du littoral

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17335 posée par M. Jacques Oudin

    Procédure de création de contrats de baie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13798 posée par M. Jacques Oudin

    Procédure de création de contrats de baie

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05783 posée par M. Michel Chauty

    Protection du littoral: inadaptation des remorqueurs affrêtés pour l'assistance aux navires en détresse

    Réponse du ministère : Mer

    Pertinence Faible