Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

319 questions

  1. Question n° 36261 posée par M. André Trillard

    Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1243S posée par M. André Trillard

    Fusion des centres d'appels d'urgence de Nantes et de Saint-Nazaire

    Réponse du ministère : Personnes âgées

    Pertinence Forte

  3. Question n° 37817 posée par M. André Trillard

    Projet d'extension du port autonome de Nantes - Saint-Nazaire

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00048 posée par M. André Trillard

    Application du décret du 13 juillet 2000 à l'ensemble des orphelins de déportés

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00078 posée par M. André Trillard

    Situation de l'école privée en Loire-Atlantique

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 00134 posée par M. André Trillard

    Avenir de la fonderie française

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0004S posée par M. André Trillard

    Conditions d'exercice du droit de vote

    Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00347 posée par M. André Trillard

    Publication d'un décret d'application relatif à la cessation d'activité des maîtres de l'enseignement agricole privé

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00348 posée par M. André Trillard

    Crise de la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00349 posée par M. André Trillard

    Commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne