Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 08985 posée par M. Charles Gautier

La fin de vie

Réponse du Ministère de la santé et des sports

04/06/2009
Pertinence
Question n° 06838 posée par M. Charles Gautier

Réseau national information jeunesse

Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06842 posée par M. Charles Gautier

Financement de l'avantage social vieillesse des auxiliaires médicaux

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06845 posée par M. Charles Gautier

Inquiétudes des orthophonistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 06846 posée par M. Charles Gautier

Secret médical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

25/12/2008
Pertinence
Question n° 05371 posée par M. Charles Gautier

Médicaments non utilisés

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/08/2008
Pertinence
Question n° 04028 posée par M. Charles Gautier

Prolongation du plan maladies rares

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

10/04/2008
Pertinence
Question n° 02880 posée par M. Charles Gautier

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2007
Pertinence
Question n° 13440 posée par M. Charles Gautier

Situation des praticiens titulaires d'un diplôme hors Union européenne

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/08/2004
Pertinence
Question n° 11871 posée par M. Charles Gautier

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/04/2004
Pertinence