Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

31 questions

  1. Question n° 26380 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Infirmiers de blocs opératoires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22729 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Disparité des revalorisations salariales des professions hospitalières

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21336 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Alerte sur la prise en charge du renouvellement des orthèses plantaires par les pédicures-podologues

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21388 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Ségur de la santé et disparité de traitement entre agents et salariés du médico-social

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21060 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Place des personnels des centres médico-sociaux dans le Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20670 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Formation aux pratiques urgentistes des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17824 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés de fonctionnement de l'aide supplémentaire d'invalidité et de l'allocation adulte handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16545 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Tests sérologiques en officine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1087S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Cancers pédiatriques en Loire-Atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne