Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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85 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

64 questions

  1. Question n° 05371 posée par M. Charles Gautier

    Médicaments non utilisés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier

    Indemnisation des maraîchers

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10501 posée par M. Christophe Priou

    Retraites de la gendarmerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 14492 posée par M. Joël Guerriau

    Participation de Taïwan à l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14988 posée par M. Joël Guerriau

    Relèvement du plafond de paiement sans contact

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15062 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Surcoûts liés aux mesures de protection sanitaire sur les chantiers relevant des marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 15869 posée par M. Christophe Priou

    Demande de mesures urgentes d'accompagnement des exploitations viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15878 posée par M. Christophe Priou

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale dans la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15987 posée par M. Christophe Priou

    Aide à la filière cidricole dans le cadre de la crise liée au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17151 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Difficultés de la presse gratuite d'information culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible