Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 1287G posée par M. Joël Guerriau

Rôle individuel des Français dans le déconfinement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

07/05/2020
Pertinence
Question n° 24460 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption en République démocratique du Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 18215 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption en République démocratique du Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/10/2015
Pertinence
Question n° 10089 posée par Mme Michelle Meunier

Situation en Centrafrique

Réponse du Ministère des affaires étrangères

23/01/2014
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Yannick Vaugrenard

Adoption d'enfants originaires d'Haïti

Réponse du Ministère de la justice

10/10/2013
Pertinence
Question n° 0157S posée par M. André Trillard

Reconnaissance des aidants familiaux

Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

11/10/2012
Pertinence
Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption d'enfants nés en Haïti

Réponse du Ministère de la justice

12/07/2012
Pertinence
Question n° 04047 posée par Mme Monique Papon

Adoption au Vietnam

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

21/11/2002
Pertinence