Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 10736 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge du transport dans le cadre du dispositif « billetterie populaire de l'État » pour les jeux Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1151S posée par Mme Laurence Garnier

    Difficultés des municipalités concernant la délivrance d'autorisation d'instruction en famille

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09758 posée par Mme Laurence Garnier

    Stage en milieu professionnel pour les élèves de moins de 14 ans

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0996S posée par M. Philippe Grosvalet

    Formation des enseignants au maniement des extincteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0882S posée par M. Ronan Dantec

    Situation du collège rural de Corlay

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0232G posée par M. Joël Guerriau

    Fermetures de classes dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05166 posée par Mme Laurence Garnier

    Avenir des classes préparatoires économiques et commerciales générales

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier

    Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 04347 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    LabelFrancÉducation

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03129 posée par Mme Laurence Garnier

    Prise en charge des accompagnants d'élèves en situation de handicap par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne