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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
6 questions
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Question n° 06101 posée par M. Yannick Vaugrenard
Financement des espaces de rencontre
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0587S posée par M. Yannick Vaugrenard
Adoption d'enfants originaires d'Haïti
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 03336 posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes
Pertinence
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Question n° 03877 posée par M. Yannick Vaugrenard
Suppression de la prestation compensatoire au décès du débirentier
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 14516 posée par M. Yannick Vaugrenard
Conséquences du veuvage précoce pour les familles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence
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Question n° 1777S posée par M. Yannick Vaugrenard
Rapatriement des enfants français et de leurs mères détenus en Syrie
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence