Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
38 questions
-
Question n° 02798 posée par M. François Autain
Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon
Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier
Avenir de France 3 Ouest
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 21973 posée par Mme Gisèle Gautier
Projet de modification des programmes de France 3
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 03737 posée par M. Charles Gautier
Accès des mineurs aux spectacles de corridas
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 05324 posée par M. Charles Gautier
Situation du patrimoine historique national
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 13939 posée par M. Charles Gautier
Futur accès aux archives publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 15393 posée par M. André Trillard
Accès gratuit aux archives publiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 17853 posée par M. André Trillard
Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 00348 posée par M. Joël Guerriau
Vente du patrimoine d'exception de l'État
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence