Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

38 questions

  1. Question n° 02798 posée par M. François Autain

    Conséquences du gel de 6 % du budget du ministère de la culture et de la communication sur le budget du Lieu Unique

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

    Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0935S posée par Mme Gisèle Gautier

    Avenir de France 3 Ouest

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21973 posée par Mme Gisèle Gautier

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03737 posée par M. Charles Gautier

    Accès des mineurs aux spectacles de corridas

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05324 posée par M. Charles Gautier

    Situation du patrimoine historique national

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 13939 posée par M. Charles Gautier

    Futur accès aux archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 15393 posée par M. André Trillard

    Accès gratuit aux archives publiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17853 posée par M. André Trillard

    Tranfert à Paris des fonds historiques conservés au Centre des archives diplomatiques de Nantes

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00348 posée par M. Joël Guerriau

    Vente du patrimoine d'exception de l'État

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Moyenne